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Marques déposées par cooperative les vignerons de tutiac
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MARQUIS DE MASCARET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE MASCARET
cooperative les vignerons de tutiac, cooperative

Numéro de dépôt :
4089491
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
MARQUIS DE MASCARET de cooperative les vignerons de tutiac

Présentation de la marque MARQUIS DE MASCARET

Déposée le 9 mai 2014 par cooperative les vignerons de tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MARQUIS DE MASCARET »

Le déposant est cooperative les vignerons de tutiac, cooperative domicilié(e) la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cooperative les vignerons de tutiac, Mme VENANCY Christelle domicilié(e) la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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cooperative les vignerons de tutiac a également déposé les autres marques suivantes : CARESSE DE TUTIAC , DECOUVERTE DE TUTIAC , CLOCHER DES DEUX ROSES , LES ARDOUINS , PERLE DE TUTIAC , RESERVE DE LA BARONNETTE , CROIX DE PATY , LALANDE BELLEVUE , PLAISIR DE TUTIAC , BOIS DES BRANDES


cooperative les vignerons de tutiac, cooperative - la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


cooperative les vignerons de tutiac, Mme VENANCY Christelle - la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet total n°648612 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée.